Evaluation prospective de l'impact radiologique sur l'environnement

Nuage radioactif après explosion et dispersion de radionucléides

Les facteurs importants pour déterminer la nécessité et la complexité de l’évaluation de l’impact radiologique sur l’environnement dans le cadre d’un processus d’autorisation sont notamment les suivants : le terme source14, les doses prévues, les caractéristiques de l’activité ou installation, les caractéristiques de l’emplacement, la réglementation nationale en matière d’octroi d’autorisation pour l’installation ou l’activité en question et l’étape du processus d’autorisation. Le demandeur devrait tenir compte de ces facteurs lorsqu’il soumet sa demande à l’organisme de réglementation pour examen et accord.

Pour certaines installations et activités, le niveau de détail de l’évaluation peut être défini a priori par l’organisme de réglementation.

Les facteurs devraient être utilisés comme règles générales pour déterminer s’il est approprié de réaliser une évaluation simple ou complexe de l’impact radiologique sur l’environnement. En général, une évaluation à l’appui de l’autorisation d’une installation nucléaire nécessitera un degré élevé de complexité, tandis que pour une activité ou installation fonctionnant avec un faible stock de radionucléides, une analyse plus simple peut être justifiée.

Pour les installations ou les activités dont les pratiques sont relativement normalisées, de petits stocks de radionucléides et un faible potentiel de rejets accidentels dans l’environnement, mais qui pourraient néanmoins avoir un certain impact sur le public et l’environnement, par exemple un hôpital ayant un service de médecine nucléaire, l’organisme de réglementation peut donner des orientations génériques permettant d’identifier les éléments nécessaires qui devraient être inclus dans l’évaluation de l’impact radiologique sur l’environnement.

Pour les installations nucléaires, par exemple les centrales nucléaires et les installations de retraitement du combustible nucléaire, il est probable que le processus d’autorisation se déroule en plusieurs étapes. Au cours de ces étapes, l’évaluation de l’impact radiologique sur l’environnement peut être actualisée au fur et à mesure de l’obtention de données plus spécifiques ; le demandeur ou l’organisme d’exploitation de l’installation devrait veiller à ce que les mises à jour des résultats de l’évaluation de l’impact radiologique sur l’environnement soient communiquées à chaque étape, pour examen par l’organisme de réglementation

EXEMPLES DE FACTEURS AYANT UNE INCIDENCE SUR LE NIVEAU DE COMPLEXITÉ PRESCRIT POUR UNE ÉVALUATION PROSPECTIVE DE L’IMPACT RADIOLOGIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT