Radiothérapie

Généralités

 

Radiation Oncology Physics : A Handbook for Teachers and Students


Source : AIEA

> Télécharger les documents sur le site de l'AIEA.

  

Rapport du groupe de travail IRSN/SFPM/SFRO « Mesure de la dose absorbée dans les faisceaux de photons de très petites dimensions utilisés en radiothérapie stéréotaxique » (2008)


Saisine ASN/AFSSAPS DEP-DIS-N°752-2007
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Radiothérapie stéréotaxique


Source : IRSN. 

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Dosimétrie In Vivo

 

Guide pour la pratique quotidienne de la Dosimétrie In Vivo (DIV) en radiothérapie externe 


Source : Institut National du Cancer/SFPM/ASN

> Télécharger le document pdf sur le site de la SFPM.

 

Practical Guidelines for the Implementation of in vivo Dosimetry with Diodes in External Radiotherapy with Photon Beams (Entrance Dose)


Source : European Society For Therapeutic Radiology And Oncology

> Télécharger le document pdf sur le site de l'ESTRO.

 

 

Organisation / Gestion des risques 

 

Les professionnels de la radiothérapie face à l’obligation d’améliorer la sécurité des traitements

Source : IRSN

 

La survenue d’un accident d’ampleur exceptionnelle dans le service de radiothérapie du centre Hospitalier Jean Monnet d’Epinal en 2006, suivie d’un accident de radiochirurgie stéréotaxique au Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse en 2007, a conduit le Ministère de la Santé à mobiliser l’ensemble des agences et des acteurs de la radiothérapie pour définir des mesures nationales destinées à améliorer la sécurité des soins. Ces mesures ont été rassemblées dans une « feuille de route » en radiothérapie diffusée en novembre 2007.


En 2009 et 2010, le Service d’Etude des Facteurs Humains de l’IRSN a mené avec l’appui d’Emmanuelle Lévy, du cabinet DS&O, une étude dans le but d’apprécier les premiers effets de ces mesures nationales sur l’organisation et le management de la sécurité des traitements dans les établissements.

 

Télécharger le rapport (document pdf)

 

 

 

Bilan national des inspections réalisées dans les services de radiothérapie externe sur le thème de la  radioprotection des patients par une approche sur les facteurs organisationnels et humains (Campagne 2007)

Source : Autorité de Sûreté Nucléaire
> Télécharger le bilan sur le site de l'ASN.

 

Guide des procédures de radiothérapie externe 2007

Source : Société Française de Radiothérapie Oncologique (SFRO) et Société Française de Physique Médicale (SFPM)
> Télécharger le guide sur le site de la SFRO

 

Améliorer la sécurité des traitements en radiothérapie en développant une culture de sûreté


Source : IRSN
> Télécharger le rapport.

 

Guide d’auto-évaluation des risques encourus par les patients en radiothérapie externe


Source : Autorité de Sûreté Nucléaire
> Télécharger le guide sur le site de l'ASN.

 

Guide de management de la sécurité et de la qualité des soins de radiothérapie

Source : Autorité de Sûreté Nucléaire
> Télécharger le guide sur le site de l'ASN.

 

Décret n°2007-388 du 21 mars 2007 relatif aux conditions d’implantation applicables à l’activité de soins de traitement du cancer et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)


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Décret n°2007-389 du 21 mars 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables à l’activité de soins de traitement du cancer


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Observatoire national de la radiothérapie

 

Source : Institut National du Cancer (INCa)
- Rapports du Comité national de suivi de la radiothérapie
- Critères d’agrément pour la pratique de la radiothérapie externe

> Télécharger les documents sur le site de l'INCa. 

  

Textes réglementaires

 

Arrêté du 19 juin 2009 modifiant l’arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d’intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale

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Décret n°2009-742 du 19 juin 2009 instituant la commission chargée d’émettre un avis sur les qualifications professionnelles des personnes spécialisées en radiophysique médicale titulaires d’un diplôme délivré hors de France

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Arrêté du 22 janvier 2009 portant homologation de la décision no 2008-DC-0103 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er juillet 2008 fixant les obligations d’assurance de la qualité en radiothérapie définies à l’article R. 1333-59 du code de la santé publique

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Décision n° 2008-DC-0103 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er juillet 2008 fixant les obligations d’assurance de la qualité en radiothérapieSource : ASN

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Arrêté du 3 mars 2003 fixant la composition du dossier de demande d'agrément des organismes souhaitant réaliser le contrôle de qualité externe des dispositifs médicaux mentionné à l'article D.665-5-6 du code de la santé publique

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Arrêté du 3 mars 2003 fixant la liste des dispositifs médicaux soumis à l'approbation de maintenance  et au contrôle de qualité mentionnés aux articles L.5212-1 et D.665-5-3 du code de la santé publique

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Arrêté du 7 février 2005 fixant la liste des diplômes compatibles avec l’exercice des missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et permettant l’inscription à la formation spécialisée prévue à l’article 4 de l’arrêté du 19 novembre 2004

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Arrêté du 8 juillet 2008 portant création d’un comité national de suivi des mesures nationales pour la radiothérapie

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Arrêté du 9 octobre 2008 portant nomination au Comité national de suivi des mesures nationales pour la radiothérapie

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Arrêté du 18 mai 2004 relatif aux programmes de formation portant sur la radioprotection des patients exposés aux rayonnements ionisants

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Arrêté du 18 mars 2009 modifiant l’arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d’intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale

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Arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d’intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale

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Arrêté du 22 janvier 2009 portant homologation de la décision no 2008-DC-0103 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er juillet 2008 fixant les obligations d’assurance de la qualité en radiothérapie définies à l’article R. 1333-59 du code de la santé publique

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Arrêté du 22 septembre 2006 relatif aux informations dosimétriques devant figurer dans un compte rendu d’acte utilisant les rayonnements ionisants

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Arrêté du 25 avril 2006 relatif aux modalités de l’expérimentation de déclaration des événements indésirables graves liés à des soins réalisés lors d’investigations, de traitements ou d’actions de prévention autres que des infections nosocomiales

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Echelle ASN-ASFRO pour la prise en compte des événements de radioprotection affectant des patients dans le cadre d'une procédure de radiothérapie
Source : ASN

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Circulaire N°DHOS/O4/INCa/2009/105 du 14 avril 2009 relative aux autorisations de traitement du cancer en radiothérapie et à la période de mise en conformité

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Circulaire DHOS/SDO/O1/N°2002/299 du 3 mai 2002 relative à l’organisation des soins en cancérologie : actualisation pour la radiothérapie du volet cancérologie du SROS

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Circulaire N°DHOS/E4/2007/230 du 11 juin 2007 relative à la sécurisation de la pratique de la radiothérapie oncologique

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Décision du 27 juillet 2007 fixant les modalités du contrôle de qualité externe des installations de radiothérapie externe

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Décision du 27 juillet 2007 fixant les modalités du contrôle de qualité interne des installations de radiothérapie externe

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Décret n°95-292 du 16 mars 1995 relatifs aux dispositifs médicaux définis à l'article L.665-3 du code de la santé publique et modifiant ce code

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Décret n°96-32 du 15 janvier 1996 relatif à la matériovigilance exercée sur les dispositifs médicaux et modifiant le code de la santé publique

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Décret n°2001-1154 du 5 décembre 2001 relatifs à l'obligation de maintenance et au contrôle de qualité des dispositifs médicaux prévus à l'article L.5212-1 du code de la santé publique

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Décret n° 2003-270 du 24 mars 2003 relatif à la protection des personnes exposées à des  rayonnements ionisants à des fins médicales et médico-légales et modifiant le code de la santé publique

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Décret n° 2003-462 du 21 mai 2003 relatif aux dispositions réglementaires des parties I, II et III du code de la santé publique  - Rayonnements ionisants

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Décret n° 2007-875 du 14 mai 2007 portant dispositions particulières applicables aux radiophysiciens recrutés dans les établissements publics de santé

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Décret n° 2007-388 du 21 mars 2007 relatif aux conditions d’implantation applicables à l’activité de soins de traitement du cancer et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)

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Décret n° 2007-389 du 21 mars 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables à l’activité de soins de traitement du cancer

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Arrêté du 22 septembre 2006 relatif aux informations dosimétriques devant figurer dans un compte rendu d’acte utilisant les rayonnements ionisants

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